La configuration du SLRI doit être effectuée sur chacun des postes.
[menu Démarrer, Tous les programmes, programme Pronotaire, Configurer PT-Sirf]
Pour faire la configuration du SLRI, procéder comme suit :
| 1. | À partir du menu Démarrer de Windows, sélectionner Tous les programmes, programme Pronotaire et Configurer PT-Sirf. |
La fenêtre Configurer PT-Sirf s'affiche.
| 2. | Dans le groupe Informations du notaire, s'assurer que l'information est complète pour chacun des notaires devant publier des documents à partir du poste courant. Sinon, saisir l'information manquante dans les cases appropriées. Pour ajouter un notaire, voir la section Nouvel utilisateur Pronotaire. |
| Note : | Pour chaque notaire présent dans la Liste des notaires au SLRI, un certificat de signature électronique doit être installé. Dans l'Administration Pronotaire, Liste des responsables et employés, l’état Installé doit être indiqué dans la section Répertoire signature électronique pour chacun des notaires. |
| 3. | À partir de la liste déroulante du champ Circonscription foncière par défaut, sélectionner la circonscription par défaut. |
| Note : | La circonscription foncière par défaut doit être celle qui est la plus utilisée dans les réquisitions d'inscription du notaire. Cette circonscription sera proposée par défaut dans les différentes fenêtres de Pronotaire. |
Gestion automatique des qualités parties : Option permettant d'activer la gestion automatique des qualités parties pour la publication au SLRI. Si cette case est cochée, Pronotaire remplace une qualité partie non reconnue dans le fichier qui accompagne l’acte par une qualité partie acceptée par le Registre foncier, en fonction de la nature d’acte qui a été sélectionnée par l’utilisateur. Malgré ce traitement automatique, il appartient au notaire de vérifier le contenu de la réquisition et des fichiers qui l’accompagnent dans la grille de vérification, et ce, pour chacune des réquisitions à transmettre.
Activer la confirmation du PDF : Permet d'activer la vérification et la confirmation obligatoire des documents PDF à transmettre lors de l'envoi d'une réquisition au registre foncier. Si cette case est décochée, Pronotaire n'oblige pas l'utilisateur à valider les documents PDF lors de l'envoi. Toutefois, il est possible que les PDF transmis ne correspondent pas à l'original de l'acte du notaire responsable de la réquisition. Le notaire doit alors en assumer l'entière responsabilité. Même si la case est décochée, le système permet à l'utilisateur d'afficher les PDF à transmettre, mais ne l'oblige pas à cocher la case de validation.
| 4. | Cliquer sur le bouton Enregistrer. |
| 5. | Répéter la procédure de configuration sur tous les postes de l'étude. |
Le système de publication du SLRI peut alors être utilisé dans Pronotaire.
| Note : | Si de l'information obligatoire est manquante, le système avise l'utilisateur, mais lui permet tout de même de fermer l’utilitaire Configurer PT-SIRF. Toutefois, il faudra rouvrir cette fenêtre et fournir l’information manquante avant de pouvoir effectuer une première publication au SLRI, puisque le système ne peut fonctionner sans cette information. |