[fenêtre Liste des dossiers, sélection du dossier, bouton Détail, onglet Autres propriétés et champs]
L’onglet Autres propriétés et champs sert à la saisie d’un lot supplémentaire comme dans le cas de servitudes ou d’actes d’échange. Le fonctionnement des immeubles est identique à celui de l'onglet 2. Propriété. Les champs de fusion de l'immeuble 2 doivent avoir été insérés préalablement dans l'acte afin que l'information se fusionne correctement (voir section Information sur l'immeuble du chapitre Liste des champs de fusion).
Les champs à compléter sont les mêmes que ceux de l’onglet 2. Propriété. Toutefois, puisqu’elle concerne une autre propriété, cette information est fusionnée à un endroit différent dans l’acte.
Sélection du type de dossier personnalisé
Ce groupe permet la sélection d’un dossier non standard, c’est-à-dire non configuré dans le logiciel Pronotaire comme dans le cas d’une procédure non contentieuse ou d’un règlement de succession. Il est possible pour l'utilisateur de créer un type de dossier personnalisé.
| Note : | Un dossier personnalisé doit avoir été préalablement créé. |
| Note : | Les champs de fusion créés dans l'Administration Pronotaire pour le type de dossier personnalisé doivent avoir été préalablement insérés dans un modèle afin de pouvoir utiliser le module. |
Gestion des dossiers personnalisés : Ce bouton affiche la fenêtre Gestion des dossiers personnalisés permettant d’inscrire, dans les champs appropriés, l’information relative au dossier. Cette information pourra par la suite être fusionnée dans les documents concernés.
Onglet Champs de type 'texte'
| 1. | Saisir l'information de type 'texte' relative au dossier. |
| 2. | Cliquer sur le bouton OK pour enregistrer l'information saisie. |
| 3. | Une fois sauvegardée, l'information de tous les champs de la fenêtre du dossier non standard peut être supprimée en cliquant sur le bouton Supprimer les champs non standard. |
| 4. | Cliquer sur le bouton Oui pour confirmer l'action et procéder à la suppression. |
Onglet Champs de type 'Memo'°:
| 1. | Saisir l'information de type 'Memo' relative au dossier. |
| 2. | Cliquer sur le bouton OK pour enregistrer l'information saisie. |
| 3. | Une fois sauvegardée, l'information de tous les champs de la fenêtre du dossier non standard peut être supprimée en cliquant sur le bouton Supprimer les champs non standard. |
| 4. | Cliquer sur le bouton Oui pour confirmer l'action et procéder à la suppression. |
Note : Le bouton Zoom permet d’ouvrir un plus grand espace de saisie pour les limites aux activités.
