[fenêtre Liste des dossiers, sélection du dossier de succession, bouton Détail, onglet Successibles, option Testamentaire, bouton Identification des légataires]
Le bouton Identification des légataires donne accès à la fenêtre qui permet de saisir l'information relative aux légataires lorsque la succession est de nature testamentaire.
L'information à saisir sur les légataires porte sur les renseignements personnels de chacun ainsi que sur les détails des legs qui concernent chacun d'eux. Cette information permettra ensuite de fusionner les différents documents aux dossiers. De plus, les légataires saisis dans cette fenêtre seront automatiquement ajoutés à la liste des intervenants du dossier en vue de la fusion dans Word.
1. | Dans le groupe Catégorie de légataire, sélectionner l'option Personne physique ou Fiducie pour définir le légataire du défunt. Les champs de la fenêtre changent selon la catégorie sélectionnée. |
2. | Dans le groupe Détails du légataire, saisir l'information appropriée comme le genre, le nom, l'adresse et la date de naissance du légataire, ainsi que son lien de parenté avec la personne décédée. |
Note : | Le bouton Importer permet de sélectionner le légataire directement de la liste. Puis, le bouton Importer l'adresse permet d'importer l'adresse complète du légataire telle qu'elle apparaît dans sa fiche. |
3. | Dans la liste déroulante Type de légataire, préciser le type et saisir l'information requise selon le type sélectionné. |
Particulier : Dans le groupe Détails sur le legs, sélectionner l'option Montant d'argent ou Biens et saisir l'information requise selon l'option sélectionnée.
Option - Montant d'argent
Option - Biens
Titre universel : Dans le groupe Détails sur le legs, entrer le pourcentage du legs en lettres et en chiffres.
Universel : Aucun détail sur le legs à spécifier.
4. | Cliquer sur pour confirmer l'ajout du légataire. Les données du légataire sont alors affichées dans la liste au bas de la fenêtre. |
Note : | Il est possible d'ajouter plusieurs légataires. Il suffit de cliquer sur le bouton pour rafraîchir les champs du groupe Détails sur le legs. Pour supprimer un légataire de la liste, cliquer sur le bouton . |
5. | Une fois que l'information relative aux légataires est saisie, cliquer sur le bouton pour confirmer. Le nom des légataires et leur rôle sont alors enregistrés dans le dossier de succession. |
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