Les intervenants sont des personnes, physiques ou morales, qui interviennent dans un dossier, soit dans un acte, comme l’acheteur, le vendeur, le créancier ou les testateurs, soit comme bénéficiaire d’un chèque à être émis dans un compte en fidéicommis.
Avant d’ajouter un dossier, l’utilisateur peut :
• | Créer uniquement l’intervenant principal au dossier. |
Note : | Un dossier ne peut contenir qu’un seul intervenant principal. Le dossier sera associé à son intervenant principal dans la liste des dossiers. Une même personne peut être l’intervenant principal de plus d’un dossier. |
• | Créer l’intervenant principal ainsi que tous les autres intervenants reliés au dossier (facilite la création du dossier par la suite). |
Note : | Les intervenants « secondaires » peuvent toutefois être ajoutés après la création du dossier. À tout moment, de nouveaux intervenants peuvent être créés. |
Ce chapitre traite des éléments suivants :
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