Dans certains cas, il est possible de joindre un plan à la réquisition d’inscription en format Word ou PDF. En général, l'option Joindre un plan est utilisé uniquement lorsqu’un plan peut ou doit être joint à la réquisition d’inscription. Il ne peut en aucun cas être utilisé pour joindre un autre type de document (ex. : quittance subrogatoire).
Le système transforme le plan (ex. : le plan de l’arpenteur) en document PDF, en respectant le format reconnu par le Registre foncier avant qu’il ne soit joint à la réquisition. Lorsque le plan est joint à la réquisition, la mention « Oui » est affichée dans le groupe Optionnel/Document joint, colonne Plan.
Pour ajouter un plan à la réquisition :
1. | Lancer le processus de publication pour le document principal (ex. : vente). |
2. | Puis, dans la fenêtre Préparation de la réquisition au SLRI, groupe Optionnel/Document joint, cliquer sur le bouton Joindre un plan. |
3. | Dans la fenêtre de sélection, sélectionner le fichier correspondant au document à joindre (ex. : plan de l'arpenteur) et cliquer sur le bouton Ouvrir. |
Dans la fenêtre Préparation de la réquisition SLRI, groupe Optionnel/Documents joint, le nom du document est indiqué.
4. | Il est possible de supprimer le document joint en cliquant sur le bouton Supprimer. |
5. | Pour visualiser le plan converti en PDF, sélectionner le document approprié et cliquer sur le bouton Afficher le PDF. |
6. | Une fois que le document est joint à la réquisition d'inscription, cliquer sur le bouton pour confirmer. |
Note : | Il est possible d'ajouter plusieurs plans à la même réquisition. |
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