Joindre un plan

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Dans certains cas, il est possible de joindre un plan à la réquisition d’inscription en format Word ou PDF. En général, l'option Joindre un plan est utilisé uniquement lorsqu’un plan peut ou doit être joint à la réquisition d’inscription. Il ne peut en aucun cas être utilisé pour joindre un autre type de document (ex. : quittance subrogatoire).

Le système transforme le plan (ex. : le plan de l’arpenteur) en document PDF, en respectant le format reconnu par le Registre foncier avant qu’il ne soit joint à la réquisition. Lorsque le plan est joint à la réquisition, la mention « Oui » est affichée dans le groupe Optionnel/Document joint, colonne Plan.

Pour ajouter un plan à la réquisition :

1.Lancer le processus de publication pour le document principal (ex. : vente).
2.Puis, dans la fenêtre Préparation de la réquisition au SLRI, groupe Optionnel/Document joint, cliquer sur le bouton Joindre un plan.

Selection du plan

3.Dans la fenêtre de sélection, sélectionner le fichier correspondant au document à joindre (ex. : plan de l'arpenteur) et cliquer sur le bouton Ouvrir.

Nom du plan

Dans la fenêtre Préparation de la réquisition SLRI, groupe Optionnel/Documents joint, le nom du document est indiqué.

4.Il est possible de supprimer le document joint en cliquant sur le bouton Supprimer.
5.Pour visualiser le plan converti en PDF, sélectionner le document approprié et cliquer sur le bouton Afficher le PDF.
6.Une fois que le document est joint à la réquisition d'inscription, cliquer sur le bouton Crochet_OK pour confirmer.
Note :Il est possible d'ajouter plusieurs plans à la même réquisition.