Successibles

Début  Précédent  Suivant

[fenêtre Liste des dossiers, sélection du dossier, bouton Détail, onglet Successibles]

Une fois le dossier de succession ouvert et l'intervenant principal identifié, l'utilisateur peut passer à l'onglet Successibles en vue de spécifier le type de succession, testamentaire ou légale, et d'identifier les légataires et/ou les successibles. Les successibles sont des personnes susceptibles de devenir héritiers mais qui n'ont pas encore accepté.

Bien qu'il soit possible de saisir les successibles ou les légataires sous l'onglet Successibles, le système leur attribue le rôle unique d'héritier afin de faciliter par la suite la fusion des documents.

Successibles

L'onglet Successibles sert, dans un premier temps, à spécifier le type de succession prévu pour le dossier :

Sucession testamentaire
Succession légale

Par la suite, il permet d'accéder à deux fenêtres en vue de saisir l'information requise en fonction du type de succession sélectionné.

À partir de cet onglet, il est également possible :

d'importer des données de Guide Succession dans un dossier Pronotaire; et
d' exporter un dossier de Pronotaire afin de l’importer dans Guide Succession.