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Selon le rapport sélectionné, vous devez spécifier certains critères pour obtenir le résultat désiré.
Solde des dossiers (Par responsable du compte)
Le rapport Solde des dossiers (Par responsable du compte) affiche le total des soldes au dossier à une date précise. Vous devez spécifier le responsable du compte.
Compte-client d’un dossier
Le rapport Compte-client d’un dossier affiche la liste des transactions dans le dossier et la somme totale des recettes, des débours et des soldes pour chaque compte en fidéicommis et pour le dossier complet. Vous devez identifier le dossier par son numéro.
Note importante :
Lors de l'affichage du compte client à l'écran (Liste des transactions), Pronotaire affiche les informations essentielles pour le travail quotidien. Toutefois, dans le cas d'une inspection professionnelle, un notaire peut avoir à fournir de l'information supplémentaire à l'inspecteur de la Chambre des notaires.
L'impression du compte client offre la possibilité d'obtenir une vue par dossier des sommes détenues en imprimant chacun des comptes clients au dossier. Lors de l'impression du rapport, le solde disponible au compte après chacune des transactions sera affiché dans le rapport du compte visé.
Le notaire devra alors répéter l'opération pour chacun des comptes utilisés pour le dossier visé. De cette manière, le notaire peut fournir une vue complète de l'argent détenu pour tous les comptes du dossier visé.
Transactions de la période
Le rapport Transactions de la période affiche la liste des transactions du compte sélectionné pour la période spécifiée. Vous devez sélectionner le compte en fidéicommis à couvrir et l’intervalle de dates à prendre en considération.
Transactions en circulation
Le rapport Transactions en circulation affiche la liste des transactions en circulation à la date spécifiée, pour le compte en fidéicommis identifié. Vous devez sélectionner le compte en fidéicommis à traiter et spécifier la date de fin de la période.
Reçus de la période
Le rapport Reçus de la période affiche la liste des recettes inscrites durant la période spécifiée. Vous devez sélectionner le compte en fidéicommis à couvrir et l’intervalle de dates à prendre en considération.
Chèques de la période
Le rapport Chèques de la période affiche la liste des débours inscrits durant la période spécifiée. Vous devez sélectionner le compte en fidéicommis à couvrir et l’intervalle de dates à prendre en considération.
Compte en fidéicommis
Le rapport Compte en fidéicommis affiche la liste de tous les comptes en fidéicommis entrés dans le système et donne le solde de chacun. Il n’y a aucun paramètre à spécifier.
Biens détenus
Le rapport Biens détenus affiche la liste de tous les objets inscrits dans la liste des biens détenus et indique la valeur assignée à chacun. Il n’y a aucun paramètre à spécifier.
Compte-client pour une période précise
Le rapport Compte-client pour une période précise affiche la liste des dossiers actifs du responsable sélectionné, avec toutes les transactions inscrites durant la période spécifiée. À l’impression, vous obtenez le détail de chaque compte client. Vous devez spécifier le responsable du compte et l’intervalle de dates à couvrir.
Solde des dossiers par compte pour tous les responsables
Le rapport Solde des dossiers par compte pour tous les responsables affiche le solde de chaque dossier actif par compte en fidéicommis. Vous devez identifier le compte à traiter et la date de fin de la période.
Soldes mensuels du compte (pour les mois conciliés)
Le rapport Soldes mensuels du compte (pour les mois conciliés) affiche le solde du compte en fidéicommis pour les mois conciliés inclus dans la période couverte. Vous devez spécifier le numéro du compte à traiter et l’intervalle de dates à considérer.
Transactions du mois (par responsable du compte/dossier)
Le rapport Transactions du mois (par responsable du compte/dossier) affiche la liste des transactions inscrites pour le responsable du compte et du dossier, le total des recettes et des débours et les sommes transférées. Vous devez identifier les responsables du compte et du dossier ainsi que le mois et l’année couverte.
Transactions du mois (en circulation)
Le rapport Transactions du mois (en circulation) affiche la liste des transactions en circulation, pour le responsable de compte et de dossier, le total des recettes et des débours et les sommes transférées. Vous devez identifier les responsables du compte et du dossier ainsi que le mois et l’année couverte.
Soldes au dossier (par responsable)
Le rapport Soldes au dossier (par responsable) affiche le solde de chaque dossier actif du responsable. Vous devez identifier le responsable et la date à considérer.
Rapport annuel (multi-comptes)
Le rapport Rapport annuel (multi-comptes) affiche la liste des transactions inscrites durant l’année spécifiée.
Transactions annulées
Le rapport Transactions annulées affiche la liste de toutes les transactions inscrites dans le compte en fidéicommis identifié qui ont été annulées, la raison de l’annulation, le dossier affecté et le code d’annulation. Vous devez spécifier le compte à traiter et l’intervalle de dates à couvrir.
Transfert de la période
Le rapport Transfert de la période affiche la liste des transferts pour la période spécifiée. Vous devez identifier le compte et la période.
Solde des comptes clients pour une période précise
Le rapport Solde des comptes clients pour une période précise affiche le solde des dossiers pour une période spécifique.