[fenêtre Fiche du dossier, onglet Fidéicommis, Compte client Fidéicommis, menu Bien détenu]
Dans le cadre de sa pratique, le notaire peut avoir à conserver certains biens meubles (ex. : certificats d'actions, bijoux, etc.). Ces biens meubles, généralement placés à l'intérieur de coffrets de sûreté, doivent être inscrits dans la comptabilité en fidéicommis du notaire et apparaître dans les conciliations mensuelles et annuelles par l'intermédiaire des biens détenus. Les biens détenus font donc l'objet d'un module distinct.
L'utilisateur peut accéder aux modules des biens détenus par le menu Bien détenu de la Liste des transactions.
Les commandes suivantes sont accessibles :
Voir la liste : Permet de voir la liste complète des biens détenus et d'en ajouter.
Imprimer les reçus : Permet d'imprimer tous les reçus de la liste.
Visualiser les reçus : Permet de visualiser tous les reçus de la liste.
Pour créer un registre des biens détenus :
| 1. | Accéder au dossier de l’intervenant. |
| 2. | Sélectionner l’onglet Fidéicommis. |
| 3. | Cliquer sur le bouton Compte client (Fidéicommis). |
La fenêtre Liste des transactions s’affiche.
| 4. | Cliquer sur Bien détenu et sélectionner Voir la liste. |
La fenêtre Liste des biens détenus s’affiche.
| 5. | Inscrire le nom du client ou le sélectionner dans la liste. |
| 6. | Inscrire la valeur de l’objet. |
| 7. | Inscrire la date de réception. |
| 8. | Cliquer sur OK. |
Le bouton Imprimer de la fenêtre Liste des biens détenus permet de lancer l'éditeur de texte qui affiche une liste complète de tous les biens détenus dans ce dossier. Il est possible ensuite d'imprimer cette liste à partir de l'éditeur.
Il est également possible de générer une autre forme de rapport sur les biens détenus à partir du gestionnaire des rapports de la conciliation bancaire (voir section Rapports disponibles du présent chapitre).
Le champ Date de remise correspond à la date où l’objet est remis au client.
Pour ajouter un autre bien, cliquer sur le bouton +. Pour effacer une ligne dans la table des biens détenus, la sélectionner et cliquer sur -.
Lorsque l'utilisateur confirme l'ajout du bien détenu, une mention apparaît au bas de la liste des transactions du compte à titre indicatif.
Par contre, lorsque l'utilisateur ajoute une date de remise dans la fiche d'un bien détenu et que le dossier ne contient pas d'autres biens non remis, cette mention est retirée lorsqu'il confirme l'ajout de la date.
Il est à noter qu'une liste des biens non remis apparaît à la fin de chacune des conciliations mensuelles et annuelles effectuées dans le module de conciliation bancaire, tel que décrit à la section suivante Conciliation bancaire.