[fenêtre Fiche du dossier, onglet Capital-actions et Actionnaires, bouton Ajouter]
Le groupe Liste des actionnaires permet de maintenir à jour la liste des actionnaires de la compagnie par l’ajout (bouton Ajouter) et la suppression (bouton Enlever) d’actionnaires au dossier.
Identification de l’actionnaire
Le groupe Identification de l’actionnaire permet de saisir les renseignements relatifs à l’actionnaire sans que celui-ci soit créé dans la liste des clients.
| Note : | Le nombre de rôles de l’actionnaire disponibles dépend de ce qui a été configuré dans la fenêtre Liste des rôles du module Admnistration Pronotaire. Pour y accéder, ouvrir l'onglet Modèles de document et cliquer sur le bouton Rôles dans le groupe Listes. |
Liste des clients : Lorsqu’un actionnaire est aussi un client, cliquer sur le bouton Liste des clients afin d’accéder à la liste des clients et de sélectionner ou de créer le client concerné. L’ajout de l’actionnaire est nécessaire à l’ajout de certificats d’actions dans la fiche de l'actionnaire. Pour sélectionner ou ajouter un client actionnaire, l'utilisateur doit utiliser la même procédure que celle utilisée pour l'ajout d'un intervenant au dossier standard (voir section 2 Ajout des autres intervenants du chapitre Dossier Standard).
| Note : | Si l’utilisateur ajoute l’actionnaire directement dans les cases de la fiche de l’actionnaire, l'actionnaire n'est pas ajouté automatiquement dans la liste des intervenants de Pronotaire. |
Existence de l’actionnaire
Le groupe Existence de l’actionnaire permet de saisir les dates d’entrée de l’actionnaire dans la compagnie.
Convention d’actionnaires
Le groupe Convention d’actionnaires peut être consulté pour savoir si l’actionnaire est sujet à une convention de transfert d’actions quelconque.
Il est possible d'ajouter un actionnaire dans le module en suivant la procédure ci-dessous :
| 1. | Sous l'onglet Capital-actions et Actionnaires, cliquer sur le bouton Ajouter. |
| 2. | Dans la fenêtre Fiche de l'actionnaire et de ses actions qui s'affiche, saisir l'information relative à l'actionnaire ou cliquer sur le bouton Liste des clients pour sélectionner l'actionnaire dans la liste. |
| 3. | Dans le groupe Existence de l'actionnaire, indiquer la date de début d'existence du client en tant qu'actionnaire. |
| 4. | Dans le groupe Convention d'actionnaires, sélectionner de quelle convention il fait partie, le cas échéant. |
| 5. | Cliquer sur le OK pour confirmer ou sur le bouton Ajouter certificat pour confirmer puis ajouter un certificat. |