Création d'une clause modèle

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[fenêtre Liste des dossiers, menu Fichier, module Administration, onglet Clauses Modèles]

La création d'une clause modèle varie en fonction du type de clause. Dans tous les cas, l'utilisateur doit s'assurer que Pronotaire est fermé sur tous les postes puisque le chargement des modèles de clause est effectué à l'ouverture de Pronotaire.

Trois procédures de création sont possibles en fonction du type de clause :

Successions, mandats et fusion par bloc
Successions, mandats (sans fusion par bloc) et autres clauses
Module corporatif