Fiche du modèle

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La fiche du modèle permet à l'utilisateur de fournir l'information relative au modèle et de déterminer les champs de fusion disponibles en vue de la conception du modèle dans Word.

La fiche du modèle compte quatre onglets : Détail, Rôles, Champs supplémentaires et Données à inclure.

Onglet Détail

L’onglet Détail renferme l'information de base du modèle.

Nom : Contient l’appellation du modèle. Utiliser un nom significatif. Ce nom sera utilisé pour trier les modèles dans la liste.

Catégorie : Contient la catégorie à laquelle appartient le modèle. Cette information est triée en ordre alphabétique.

Les codes de catégorie sont :

Les catégories comprennent des sous-catégories qui sont utilisées afin de trier de façon efficace les modèles. Les clubs de modèles contiennent les modèles d’actes hypothécaires proposés par les institutions financières.

Fichier : Contient le nom du document qui est utilisé comme base pour créer le modèle. Il s’agit du document créé à l’étape 1 de la procédure de création d’un modèle. Le nom du document devrait être plutôt court, ne pas contenir d’espace, de caractères accentués ou de caractères spéciaux.

Modèle d’endos : Contient le nom du fichier de modèle qui sert à la fusion des endos qui sont annexés aux copies conformes de l’acte. Cette sélection est facultative.

Modèle de marge : Contient le nom du fichier modèle qui s’imprime en marge de la première page de l’acte. La marge facilite la localisation de l’acte. Cette sélection est facultative.

Type de modèle et Type de mandat ou de testament : Dans ces deux groupes, l'information est utilisée lors de la production des rapports de testaments et de mandats dans le module EDI. La fiche du document contient les renseignements relatifs au type sélectionné.

Options de fusion : Contient de l'informations fixe. Dans Type de source, sélectionner 999, le type par défaut. La boîte Fusion dans l’en-tête et le bas de page ne doit pas être cochée.

Logiciel de fusion : Contient l’identification du logiciel utilisé pour effectuer la fusion du document et du format de fichier produit.

Publication en ligne : Contient les paramètres de publication au Registre foncier informatisé.

Format XML : Cocher cette case si le modèle est un acte balisé publiable au Registre foncier informatisé.

DDT de référence : Contient la table de référence au Registre foncier du type d’acte à publier.

Nature de l’acte : Contient le type d’acte à publier. La liste déroulante contient les options fournies par le Registre foncier. Il est possible d'ajouter manuellement des types de natures d'acte directement dans la fiche du modèle.

Onglet Rôles

L’onglet Rôles contient la liste des champs de fusion à créer dans le document pour représenter les rôles des différents intervenants. Ce rôle peut être différent de ce qui est indiqué dans le dossier. Il est cependant nécessaire d’associer l’intervenant à ce rôle dans la fiche du document pour que la fusion soit réussie.

Les rôles spécifiés sous Comparution globale servent à la fusion des comparutions, des états civils et des signatures. Le nom qualité est fusionné à la suite des comparutions.

Il est important de noter que chaque intervenant au dossier doit porter un rôle unique et que le nom du rôle ne peut contenir d’espaces.

Onglet Champs supplémentaires

L’onglet Champs supplémentaires contient des champs de fusion associés à un modèle spécifique. Un maximum de 10 champs peut être utilisé dans un même modèle. Pour que la fusion soit réussie, ces champs doivent être définis dans la fiche du document, par la commande Champs supplémentaires. Pour vous rappeler que des champs supplémentaires sont insérés dans le modèle, le titre Champs supplémentaires s’affichera en jaune dans la fiche du document.

Onglet Données à inclure

L’onglet Données à inclure contient les types de champs pouvant être ajoutés aux sources de données. Seuls les champs des groupes sélectionnés sont disponibles.

En vue d'accélérer la fusion des documents dans le système, il est important de n'inclure que les données qui sont pertinentes au type de document visé.

Les types de données à inclure sont :

Groupe Données des dossiers standard et corporatifs

Description de l'immeuble : Permet d'insérer les champs de fusion relatifs à la description de l'immeuble, des servitudes, du certificat de localisation et de la déclaration de copropriété.

Détails de la vente : Permet d'insérer les champs de fusion relatifs aux détails de la vente saisie dans le dossier standard (mutations, taxes, prix de vente).

Répartitions : Permet d'insérer les champs de fusion sur les répartitions et les états de compte, notamment au niveau des taxes foncières et municipales.

Désignation : Permet d'inclure les champs de fusion sur la désignation de l'immeuble (circonscription foncière, cadastre, lot, désignation secondaire, tenant et aboutissant).

Hypothèque : Permet d'inclure les champs de fusion sous l'onglet Hypothèque, notamment pour les hypothèques à radier, la nouvelle hypothèque et les hypothèques à assumer.

Champs supplémentaires : Permet d'insérer les champs de fusion supplémentaires mentionnés dans la fiche du modèle.

Groupe Données du testament et du mandat

Testaments : Permet d'inclure les champs de fusion relatifs aux testaments. Si la fusion par bloc est activée, les champs du nouveau module de testaments sont disponibles. Sinon, les champs de l'ancien module de testaments sont disponibles.

Mandats : Permet d'inclure les champs de fusion sur les mandats. Si la fusion par bloc est activée, les champs du nouveau module de mandats sont disponibles. Sinon, les champs de l'ancien module de mandats sont disponibles.

Groupe Données des dossiers corporatifs seulement

Permet d'inclure les champs de fusion des dossiers corporatifs. Toutefois, les champs de fusion de la fiche client de la compagnie sont inclus même si les données des dossiers corporatifs ne le sont pas.

Groupe Données des dossiers personnalisés

Permet d'inclure les champs de fusion des dossiers personnalisés. Toutefois, dans ce cas-ci, l'utilisateur doit sélectionner le type de dossier personnalisé qu'il désire. Un modèle ne peut contenir que les champs de fusion d'un seul type de dossier personnalisé à la fois. Pour en savoir plus sur l'ajout d'un type de dossier personnalisé, voir section Ajout d'un dossier personnalisé du présent chapitre.