[fenêtre Liste des dossiers, menu Fichier, module Administration, onglet Clauses Modèles, bouton Documents ou Autres documents]
Documents
Permet d'effectuer la gestion des clauses d'énumération des actes dans le cadre d'une lettre de correspondance, notamment en ce qui concerne les hypothèques, les mandats, les testaments, les quittances, les servitudes et les ventes.
Pour créer une clause modèle, voir section Création d'une clause modèle du présent chapitre.
Autres documents
Permet d'effectuer la gestion des clauses d'énumération des autres documents (lesquels ne sont pas des actes) dans le cadre d'une lettre de correspondance, notamment en ce qui concerne les certificats de localisation, les chèques en fidéicommis, les comptes de taxes, etc.
Pour créer une clause modèle, voir section Création d'une clause modèle du présent chapitre.