Tableau de bord des réquisitions présentées au Registre foncier

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Il est possible de connaître l'état d'avancement des réquisitions d'inscription du notaire sélectionné. À partir de cette liste, l'utilisateur peut faire le suivi de ses différentes réquisitions d'inscription et trier l'information en fonction de ses besoins.

Pour afficher la liste des réquisitions d'un notaire responsable, procéder comme suit :

1.À partir de la Liste des documents du dossier, menu Réquisition SIRF, cliquer sur Tableau de bord des réquisitions présentées au Registre foncier. Cette fonction est également accessible à partir de la Liste des dossiers, menu Listes, Tableau de bord des réquisitions présentées au Registre foncier.

La fenêtre Sélection du notaire s'affiche.

Sélection du notaire

Les notaires proposés dans la liste déroulante du champ Notaire ont été inscrits lors de la configuration du SLRI (voir Nouvel utilisateur Pronotaire).

2.Sélectionner le notaire approprié et cliquer sur le bouton Crochet_OK.
Note : Si un notaire employé utilise le code client au Registre foncier de plusieurs notaires, le système affiche entre parenthèses, à côté du nom du notaire, le code client au Registre foncier.

Le Tableau de bord des réquisitions présentées au Registre foncier s'affiche. Toutes les réquisitions du notaire et du code client sont affichées dans la liste.

Liste requisitions presentees

3.Cliquer dans les en-têtes de colonne pour classer l'information différemment.
4.Cliquer deux fois dans une en-tête pour inverser l'ordre d'affichage dans les colonnes.
5.Cliquer sur le bouton Fermer pour fermer la fenêtre.

Note importante : Le Tableau de bord des réquisitions d'inscription présentées au Registre foncier n'est qu'une réplique du tableau de bord qui s'affiche sur le site SLRI. Il s'agit simplement d'un outil permettant de faire le suivi des réquisitions d'inscription. Il ne constitue pas une preuve de publication du document. C'est pourquoi le notaire a encore l'obligation de faire les vérifications d'usage auprès du Registre foncier et de récupérer l'état certifié d'inscription pour chacune de ses réquisitions d'inscription.