[fenêtre Liste des dossiers, menu Fichier, module Administration, onglet Clauses Modèles, bouton Rémunération du liquidateur ou Répartitions des legs en cas de décès ou Répartitions aux enfants mineurs]
Le groupe Testaments permet d'ajouter, de modifier ou de supprimer des modèles de clauses du module Testaments lorsque la fusion par blocs n'est pas activée.
Rémunération du liquidateur
Permet d'effectuer la gestion des clauses de rémunération du liquidateur en vue de la fusion dans un testament. Pour créer une clause modèle, voir section Création d'une clause modèle du présent chapitre.
Répartition des legs en cas de décès
Permet d'effectuer la gestion des legs dans le cas de prédécès d'un ou de plusieurs légataires en vue de la fusion dans un testament. Pour créer une clause modèle, voir section Création d'une clause modèle du présent chapitre.
Répartitions aux enfants mineurs
Permet d'effectuer la gestion des legs en faveur d'enfants mineurs, notamment dans le cas des remises de legs différées, en vue de la fusion dans un testament.
Pour créer une clause modèle, voir section Création d'une clause modèle du présent chapitre.