Pronotaire

Rubriques | Index

• Introduction
  • À propos de Pronotaire
  • Déclinaisons de Pronotaire
• Installation et configuration
  • Installation de Pronotaire
  • Configuration de Pronotaire
    • Onglet Pronotaire ADS
    • Onglet PT-Sirf
    • Onglet EDI-Pro
    • Onglet Fichiers partagés
  • Administration Pronotaire
  • Démarrer Pronotaire
• Intervenant
  • Introduction
  • Création d'un intervenant
  • Fiche de l'intervenant pour une personne
    • Onglet Générales
    • Onglet Personne physique
    • Onglet État civil et régime matrimonial
    • Onglet Décès
    • Onglet Comparutions
    • Onglet Autres
    • Onglet Services après vente
  • Fiche de l'intervenant pour une entreprise ou une société
    • Onglet Générales
    • Onglet Compagnie/Entreprise ou institution
    • Onglet Comparutions
    • Onglet Autres
    • Onglet Services après vente
  • Gestion des doublons
  • Gestionnaire de courriels
• Dossier standard
  • Introduction
  • Création d'un dossier standard
  • Création d'un dossier rapide (standard)
    • (1)  Ajout du dossier
    • (2)  Ajout des autres intervenants
    • (3)  Ajout du document
    • (4)  Ajout des intervenants à l’acte
    • (5)  Minutage de l’acte
  • Préparation d'un dossier standard
    • Onglet Gestion
    • Onglet Propriété
      • Fiche de l’immeuble
    • Onglet Hypothèque
    • Onglet Vente
      • Détails de la vente/transaction
      • Calcul du prix de vente
      • Répartitions de la vente
        • Taxes municipales
        • Taxes scolaires
        • Loyers
        • Huile à chauffage
        • Consommation d'eau
        • Divers à recevoir
        • Divers à payer
        • Divers
      • État des déboursés : Vendeur
      • État des déboursés : Acheteur
    • Onglet Test./Mandat/Succ.
      • Testament
      • Mandat
      • Succession
    • Onglet Autres propriétés et champs
    • Onglet Documents
      • Liste des actes et lettres
        • Visualisation de la fiche du document du dossier
        • Ajout d'un document au dossier
        • Fusion des documents
        • Minutage d'un acte
        • Inscription d'une minute dans un document XML
      • Liste de correspondance
        • Ajout d'une lettre de correspondance au dossier
        • Création d’une lettre de correspondance
    • Onglet CRAC
  • Fermeture de dossiers
    • Dossiers actifs
      • Fermeture individuelle d'un dossier
      • Fermeture de dossiers en bloc
  • Gestionnaire de courriels
    • Envoi de courriels
    • Réception de courriels - Fiche du dossier
• Dossier corporatif
  • Création d'un dossier corporatif
  • Préparation d'un dossier corporatif
    • Onglet Gestion
    • Onglet Renseignements généraux
      • Ajout d'une compagnie existante au dossier corporatif
      • Ajout d'une nouvelle compagnie au dossier corporatif
    • Onglet Administrateurs
    • Onglet Capital-actions et actionnaires
      • Création d'un capital-actions par défaut
      • Création d'un capital-actions personnalisé
      • Modification du capital-actions
      • Restrictions aux transferts des actions
      • Liste des actionnaires
      • Liste des transactions
      • Émission d'un certificat d’actions
      • Transfert d'un certificat d’actions
    • Onglet Officiers et intervenants
    • Onglet Formulaires
      • Production du formulaire Déclaration modificative - Personne morale
    • Onglet Autres documents
      • Autres formulaires automatiques
    • Onglet Livre de compagnie
    • Onglet Factures
    • Onglet CRAC
• Dossiers d'hypothèque Assyst, de refinancement et de Juris Évolution
  • Introduction
  • Ajout d'un dossier d'hypothèque de la plate-forme Assyst
  • Ajout des données de l’hypothèque Assyst dans un dossier existant
  • Création d'un dossier de refinancement
    • (1)  Ajout du dossier
    • (2)  Ajout des autres emprunteurs
    • (3)  Ajout du prêteur
    • (4)  Ajout du créancier à rembourser
    • (5)  Ajout des autres détails
    • Fermeture de l'assistant
  • Production de l'état des déboursements
  • Dossiers Juris Évolution
    • Configuration du répertoire des dossiers Juris Évolution
    • Ajout d'un nouveau dossier Juris Évolution
    • Ajout des données de Juris Évolution dans un dossier existant
• Publication en ligne (SLRI)
  • Introduction
  • Configuration du SLRI
    • Nouvel utilisateur Pronotaire
  • Balises nécessaires à la publication au SLRI
    • Présence des balises XML
      • Balisage d'un acte
        • Information à baliser
        • Affichage des balises d'un document
        • Utilisation d'une balise
        • Organisation des balises
        • Gestion des erreurs de balises
      • Insertion d'une balise
        • Balisage simple
        • Balisage par bloc
        • Balisage par copier-coller (Word)
      • Préparation d'un document à la publication
        • Inscrire la minute dans le document XML
        • Passer le texte sélectionné en normal
    • Information obligatoire pour le SLRI
    • Nouvelles balises obligatoires pour le SLRI
  • Contenu de la réquisition d'inscription au SLRI
  • Préparation du dossier pour la réquisition d'inscription au SLRI
    • Balise VENTILATION-MONTANT
    • Balise VENTILATION-DROIT-MUTATION
    • Balise IMMEUBLE-CORPOREL-SANS-MEUBLE
  • Préparation du document pour la publication
    • Protection des balises XML
    • Mise en état d'un modèle XML
    • Vérification de l'intégrité XML
    • Vérification de la hiérarchie des balises avec la grille des balises
    • Inscription de la minute dans le document XML
  • Préparation de la réquisition au SLRI (Extraction/validation des données)
  • Déclaration concernant les droits sur les mutations immobilières
  • Préparation de la réquisition au SLRI (Validation au SLRI)
    • Erreurs retournées par le SLRI
    • Gestion des erreurs du SLRI dans Pronotaire
  • Préparation de la réquisition d'inscription SLRI (Ajout document)
    • Document joint
    • Joindre un plan
    • Document ajouté
    • Publication d'un avis d'adresse
  • Confirmation des données d'inscription
  • Transmission au SLRI
  • Tableau de bord des réquisitions présentées au Registre foncier
  • Résumé de la publication d'un document au SLRI
  • Publication d'un extrait ou d'un sommaire
    • Publication d'un extrait
    • Publication d'un sommaire
• Fidéicommis
  • Introduction
  • Accès à la comptabilité en fidéicommis
  • Entrées de départ
  • Méthode manuelle
    • Fenêtres Reçu et Chèque
    • Inscription du solde aux livres
    • Ouverture des dossiers contenant des soldes et des chèques en circulation
    • Conciliation du compte en fidéicommis
    • Création des soldes en fidéicommis
    • Création des chèques en circulation
  • Méthode automatique
    • Importation des données de départ des comptes en fidéicommis
    • Formulaire d'importation des données de départ
  • Inscription de transactions
    • Inscription manuelle des transactions
    • Annulation d’une transaction
    • Transfert d’une transaction
    • Inscription automatique des transactions
  • Impression
    • Impression en lot
    • Impression individuelle
    • Impression du compte client
    • Options d'impression
  • Bien détenu
  • Conciliation bancaire
    • Paramètres de conciliation
    • Archivage des transactions en fidéicommis
    • Conciliation
    • Conciliation automatique
  • Bordereau de dépôt
  • Rapports des comptes en fidéicommis
    • Rapports disponibles
    • Production des rapports
    • Rapport annuel
• Passerelle Assyst Paiement
  • Introduction
  • Fonctionnalités Assyst Paiement
  • Créer un nouveau dossier dans Assyst Immobilier
  • Associer à un dossier Assyst Immobilier
  • Gestion des coupons
    • Fenêtre Gestion des coupons
    • Créer un coupon
    • Modifier un coupon
  • Créer un transfert de fonds (divers types)
    • Paiement de facture
    • Paiement des honoraires et autres frais autorisés au compte d'affaires
    • Transfert entre conseillers juridiques
    • Modifier un transfert de fonds
    • Annuler un transfert de fonds
  • Signer un transfert de fonds
  • Autres signataires
  • Notes au dossier
  • Associer un dépôt
  • Annuler une transaction
  • Synchronisation des transactions avec Assyst Paiement
  • Processus détaillé de la synchronisation automatique
  • Désactiver la synchronisation automatique
• Gestion du temps et suivi des notes
  • Notes au dossier
    • Inscription d'une note au dossier
      • Ajout automatique
      • Ajout manuel
      • Accès direct aux notes
    • Suivi des notes au dossier
      • Affichage dans la liste des notes
      • Détails d'une note
      • Création d'un lien entre une note et un document
      • Création de rapports sur les notes
      • Transfert d'une note à un autre utilisateur
  • Documents au dossier
    • Suivi des documents au dossier
  • Gestion du temps
    • Rappel de tâche
    • Consultation rapide des notes
    • Transfert des tâches à la feuille de temps
• Facturation dans Pronotaire
  • Liste des réquisitions à transmettre au SLRI
  • Introduction
  • Accès à la facturation
    • Protection par mot de passe
  • Description de la fenêtre facture
  • Facturation à la tâche
    • Calcul des honoraires avant les taxes
  • Facturation à forfait
    • Facturation automatique du temps réel
    • Inscription du taux de facturation
  • Feuille de temps
    • Feuille de temps autonome
      • Ajout du temps au dossier
      • Ajout des honoraires
      • Ajout des déboursés
    • Feuille de temps intégrée à Pronotaire
    • Format d'affichage du temps inscrit dans la feuille
      • Sélection de la méthode de gestion du temps
      • Sélection du mode d'affichage par dossier
  • Rappel de paiement
    • Suivi des paiements de factures
    • Procédure de rappel de paiement
  • Transfert de données vers Acomba
    • Création des groupes et des produits
    • Transfert de factures
    • Renversement d'une facture
    • Paiement d'une avance
    • Création d'un mode de paiement
  • Rapports
    • Rapports de facturation
      • Production d'un rapport de facturation
    • Rapports des feuilles de temps
      • Description de la fenêtre Menu des rapports
      • Production des rapports des feuilles de temps
• Passerelle CRAC
  • Introduction
  • Recherche de noms
    • Créer une recherche de noms (avec/sans réservation)
    • Remplir une recherche de noms
    • Envoyer une demande de recherche de noms
    • Obtenir le statut d'une demande de recherche de noms
  • Incorporation fédérale
    • Créer une incorporation fédérale
    • Remplir une incorporation fédérale
    • Envoyer une incorporation fédérale
    • Obtenir le statut d'une incorporation fédérale
  • Incorporation provinciale
    • Créer une incorporation provinciale
    • Remplir une incorporation provinciale
    • Envoyer une incorporation provinciale
    • Obtenir le statut d'une incorporation provinciale
• Rapport de testaments et de mandats
  • Introduction
  • Configuration du rapport de testaments et de mandats
  • Création du rapport de testaments et de mandats
    • Rappel de production des rapports
    • Paramétrage des testaments et des rapports
    • Importation des testaments et des mandats
    • Saisie manuelle des minutes
  • Impression du rapport de testaments et de mandats
  • Transmission du rapport de testaments et de mandats
  • Confirmations archivées
• Recherche dans ProNotaire
  • Introduction
  • Recherche de dossiers
    • Recherche simple de dossiers
      • Critères supplémentaires
    • Recherche avancée de dossiers
      • Recherche par filtre
      • Recherche par bloc
      • Recherche par liste
  • Recherche d’intervenants
    • Recherche avancée d’intervenants
  • Recherche de documents
  • Recherche de factures
  • Recherche de lots
  • Recherche d'immeubles
• Administration Pronotaire
  • Introduction
  • Gestion du système
    • Corrections
    • Modifications
      • Changements d'adresse
      • Taxes
      • Fusion de deux cartes clients
      • Table de gestion
      • Numérotation des factures
    • Suppression de données
    • Utilitaires de Pronotaire
      • Aide au service à la clientèle
      • Mises à jour Internet
    • Mise à jour
      • Macro commande Word
      • Tables de données
      • Index
      • Modèles
      • Tables Paragra
      • Mettre à jour le club de modèles
      • Fiche des modèles
      • Circonscriptions foncières
    • Configuration du système
      • Paramètres de recherche
      • Passerelle Pronotaire/Acomba
        • Connectivité avec Acomba
        • Configuration des comptes et des produits
  • Listes
    • Gestion de l'étude/bureau
      • Responsables/Employés
      • Utilisateurs
    • Feuille de temps
      • Liste des honoraires
      • Liste des déboursés
    • Droits de mutation
      • Liste des villes
    • Paramètres des dossiers
      • Liste des types de dossiers
      • Liste des statuts
    • Gestion du suivi des dossiers
      • Suivis des dossiers et documents
      • Conversion des anciennes notes
  • Modèles de documents
    • Ajout et modification de modèles
      • Documents
        • Liste des modèles
        • Fiche du modèle
        • Création d’un nouveau modèle de document
        • Importation d’un modèle d'acte
      • Factures
        • Création d’un modèle de facture
        • Modification d’un modèle de facture
        • Suppression d'un modèle de facture
      • Modèles de base
        • Modification des modèles de base
      • Lettres de correspondance
        • Ajout d’un modèle de lettre de correspondance
        • Modification d’un modèle de lettre de correspondance
        • Suppression d'un modèle de lettre de correspondance
    • Listes
    • Répartitions et État des déboursés
      • Création d’un modèle des répartitions et d'état de déboursés
      • Modification d'un modèle de répartitions et d'état des déboursés
      • Suppression d'un modèle de répartitions et d'état des déboursés
    • Dossiers personnalisés
      • Ajout d'un dossier personnalisé
  • Clauses modèles
    • Gestion de la fusion par blocs
      • Testaments
      • Mandats
      • Modèles de clauses (fiche client)
      • Module Le Corporatif
      • Modèles de clauses immobilières
      • Modèles de clauses (correspondance)
      • Succession
    • Gestion de la fusion standard
      • Testaments
      • Mandats en cas d'inaptitude
    • Création d'une clause modèle
      • Successions, mandats et fusion par bloc
      • Successions, mandats (sans fusion par bloc) et autres clauses
      • Module corporatif
  • Fidéicommis
    • Comptes en fidéicommis
      • Ajout d'un compte
      • Modification d'un compte
      • Suppression d'un compte
    • Modification d'un folio de compte
    • Statut des comptes par défaut
    • Mise à jour des soldes aux dossiers
    • Raisons des transactions
• Options de Pronotaire
  • Introduction
  • Modification des Options Pronotaire
  • Répertoire
  • Taux/Taxes
  • Système
  • Fidéicommis
  • Modèles
  • Fusion
  • Références
  • Comparutions par défaut
  • Registre et fichiers
• Modules complémentaires
  • Introduction
  • Gestionnaire de rapports
    • Rapports sur la facturation
    • Rapports sur les dossiers
    • Rapports sur les cardex (Index)
  • Table d’amortissement
  • Liste autonome des intervenants
  • Interface fusion Microsoft Word
  • Fermeture de dossiers en bloc
  • Configurer PT-Sirf
  • Portail PME
• Réception de courriels - Liste des dossiers
  • Réception à partir de la liste des dossiers
• Importation de courriels et de fichiers numérisés
  • Introduction
  • Importation de fichiers selon la nomenclature
  • Importation de courriels et de fichiers sans la nomenclature
  • Options d'importation
  • Rapport des importations
  • Document numérisé
• Assurance-titres Stewart
  • Introduction
  • Configuration requise pour l'envoi par courriel
  • Fusion de la demande d'assurance-titres
  • Envoi de la demande d'assurance-titres
• Dossier de succession
  • Introduction
  • Ajout d'un dossier de succession
  • Préparation d'un dossier de succession
    • Gestion
    • Successibles
      • Succession testamentaire
        • Détails du testament et du décès
        • Identification des légataires
      • Succession légale
        • Détails sur le décès
        • Identification des successibles (C.C.Q.)
    • Patrimoine successoral et options
      • Saisir le contenu de l'inventaire
      • Saisir les détails de la renonciation
    • Administration et fin de la liquidation
      • Nomination des liquidateurs
      • Déclaration de transmission
      • Reddition de compte du liquidateur
      • Reddition de compte du notaire
    • Documents
    • Fidéicommis
    • Facture
  • Fermeture d'un dossier de succession
  • Passerelle avec le logiciel Guide Succession
    • Ajouter un nouveau dossier Guide Succession dans Pronotaire
    • Importer des données de Guide Succession dans un dossier Pronotaire existant
      • Dossier standard
      • Dossier Règlement de succession
    • Exporter un dossier de Pronotaire pour l'importer dans Guide Succession
      • Dossier standard
      • Dossier Règlement de succession
• Liste des champs de fusion
  • Champs de fusion et fiches techniques
  • Information relative à une personne
  • Information relative à une personne décédée ou disparue
  • Information spécifique pour une compagnie ou une institution
  • Information sur le notaire (responsable du dossier)
  • Information sur le document
  • Information sur l’immeuble
  • Information sur le certificat de localisation
  • Information du titre d’acquisition
  • Information sur la vente
  • Information sur la nouvelle hypothèque
  • Information sur l’hypothèque assumée
  • Information sur l’hypothèque à radier
  • Information sur la gestion du mandat (fusion par blocs)
  • Information sur le mandat
  • Information sur le testament
  • Information sur la gestion des testaments
  • Information sur les assurances
  • Information sur la compagnie (module corporatif)
  • Information sur la gestion des documents (fusion par blocs)
  • Information sur les ajustements
  • Information relative au dossier
  • Information relative à la modification d'une compagnie
  • Information sur le document (fusion par blocs)
  • Information sur la succession

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